Un syndic est-il obligatoire ?

Le mot syndic fait écho chez tout le monde — chez les uns plus fort que chez les autres. Nous expliquons tout ce que vous devez savoir sur cette fonction.

Si vous êtes arrivé sur ce blog, cela peut avoir plusieurs raisons. Peut-être avez-vous un mauvais syndic et souhaitez-vous le remplacer le plus rapidement possible ? Peut-être n'avez-vous pas de syndic et voulez-vous savoir dans quelle mesure c'est un problème ? Ou peut-être recherchez-vous des informations générales sur le syndic ? Quelle que soit la raison, nous vous fournissons les informations que vous cherchez.

Le syndic : définition

Lorsque nous parlons du « [@portabletext/react] Unknown block type "span", specify a component for it in the `components.types` prop » en Belgique, nous entendons en fait le syndic de l'association des copropriétaires. La définition du syndic éclaire déjà beaucoup de choses : « Un syndic est, en droit belge, l'organe exécutif (personne physique ou morale) de l'association des copropriétaires qui veille à la réalisation quotidienne de la gestion de la copropriété. Plus précisément, le syndic est chargé du suivi de l'entretien et des réparations des parties communes d'un immeuble bâti. »

En bref, un syndic veille à ce que l'immeuble reste en bon état et que tout corresponde aux attentes des résidents.

Quand un syndic est-il obligatoire ?

Un syndic est une [@portabletext/react] Unknown block type "span", specify a component for it in the `components.types` prop pour toute copropriété (immeuble à appartements) en Belgique. Peu importe la taille du bâtiment. Dès qu'il y a plusieurs lots avec différents propriétaires, il s'agit d'une copropriété et un syndic est requis.

Il existe toutefois une exception à cette règle. Les statuts indiquent parfois que le bâtiment n'a pas à respecter les dispositions légales sur la copropriété parce que « la nature de l'immeuble le justifie ». En langage courant, cela signifie qu'une petite copropriété, comme un immeuble de deux appartements sans ascenseur ni jardin, n'a parfois pas besoin de syndic.

Si un copropriétaire souhaite néanmoins un syndic à un moment donné, cette question doit être portée devant le juge de paix, car il n'y a alors pas de personne morale au sein de l'immeuble. C'est, enfin, la procédure à suivre lorsqu'une copropriété n'a (plus) de syndic.

Un syndic est-il obligatoire lorsque tous les lots appartiennent à un seul propriétaire ?

Comme nous l'avons brièvement mentionné ci-dessus, un syndic est obligatoire lorsqu'il y a plusieurs lots avec plusieurs propriétaires. Lorsque tous les lots d'une copropriété appartiennent au même propriétaire, aucun syndic n'est nécessaire. Dans ce cas, le propriétaire n'occupera probablement pas tous les lots lui-même, mais les louera. La gestion des parties communes incombe alors entièrement au propriétaire. S'il ne souhaite pas assurer la gestion lui-même, il n'est pas nécessaire de nommer un syndic, mais un [@portabletext/react] Unknown block type "span", specify a component for it in the `components.types` prop.

Si ce propriétaire décide de vendre un ou plusieurs lots, un syndic devient nécessaire.

Peut-on révoquer un syndic ?

La réponse courte : oui, c'est possible. Comme vous l'avez peut-être deviné, vous devez disposer d'un nouveau syndic qui peut immédiatement reprendre le relais. La procédure pour révoquer un syndic est relativement simple. Vous devez inscrire ce point à l'ordre du jour de l'assemblée générale et organiser ensuite un vote avec tous les copropriétaires. Un nouveau syndic professionnel ou bénévole peut ensuite être nommé.

Peut-on devenir syndic soi-même ?

Encore une fois, la réponse courte : oui, c'est possible. Toute personne faisant partie de l'association des copropriétaires peut se porter candidate comme syndic bénévole. S'il y a des box de garage dans le parking de l'immeuble, il est même possible qu'un propriétaire de ces box devienne syndic bénévole sans posséder d'appartement. [@portabletext/react] Unknown block type "span", specify a component for it in the `components.types` prop, vous pouvez en savoir plus sur la façon de devenir syndic bénévole et sur les compétences requises.

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